Code Pénal ( à connaître)

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Code Pénal ( à connaître)

Message par Admin le Sam 25 Fév - 18:02

Article 1; Le Code de la Route:


Vitesse supérieur à 50km/h (place de Kavala) = Amende de 500€
Vitesse supérieur a 70Km/H (en ville) = Amende de 1000€
Vitesse supérieur à 150km/h (Autoroute) = amende de 1.750€

Excès de vitesse supérieur à + 200km/h (Auto Route / ville) mise en fourière du véhicule + saisie du permis de conduire = Amende de 10.000$

Refus de s’arrêter a un contrôle au barrage routier mise en fourière du véhicule + saisie de permis si mise en dangée de l'outrie = Amende de 9.750$
Délit de fuite = Amende de 20.000$ + mise en fourrière du véhicule
Passage en force de la frontière ou refus de s'arrêté + mise en fourière du véhicule = Amende de 35.000$


Article 2; Le Port d'arme:

Arme à la main en ville = 1 Avertissement

Arme à la main en ville avec récidive + amende de 5.000$

Port d’armes légales sans la licence + saisie des armes + Amende de 20.000$

Port d’armes illégales = saisie des armes + amener le suspect à la Gendarmerie + fouille approfondit + Amende de 20.000$ par Armes

Article 3;

Le Port de tenue illégales / Exhibitionnisme / Détention de matériel interdit: 45.000€

Se balader tous nue sur la voie publique (exhibitionnisme) Amende de 1.500€ + OBLIGATION qu'il s'habille

Port d'équipements rebelle (tenues, cagoules, gilets pare-balle, etc …) + saisie de l’équipement + Amende de 90.000€

Détention de matériel de police (tenue, arme, …) + saisie du
matériel + amende de 75.000$

Détention de Pied Biche et/ou LockPick saisie du materiel illégales + Amende de 10,500€+ prix de tout les lockpick / pied de biche

Article 3; Le vol, Le Braquage:

Braquage d'un civil avec une arme à feu / Arme Blanche saisie des Armes / Armes blanche + Restitution des biens au propriétaire + Amende de 35.000€

Braquage d'un policier Amende 50.000€ + prison

Braquage de Station Service Amende de 20.000€ par station

Braquage de la Banque National d'Altis Prison immédiate pour le max de temps

Vol d'un véhicule de policier amende de 45.000€

Vol d'un véhicule du G.I.G.N et ou de l'Armée amende de 100.000€

Vol d'un véhicule d'un citoyen d'Altis amende de 30.000€ + restitution des biens au propriétaire (si possible)

Vol d'argent et/ou de vêtement Amende de 11.000€

Vol avec effraction est interdit par la loie, sous peine d'une Amende de 16.500$ par objet volé (voir article Cool

Article 4; Le viol, Tentative de viol, Coups et Blessure:


-Coups et blessure sur un citoyen d'Altis Amende de 14.500€ + le prix des soins si nécessaire sous avis d'un médecin

-Coups et Blessure sur un représentant des forces de l'ordre Amende de 55.000$ + prison

-Coups et Blessure sur un représentant du Gouvernement d'Altis Amende de 95.500€ + prison

-Tentative de viol sur un Citoyen / Forces de l'ordre / Gouvernement d'Altis Amende de 80.000€

-Viol sur un citoyen d'Altis Amende de 30.000€ + 10.000€ si un meutre est commis + frais d' hospitalisation sous préavis d'un médecin

-Viol sur un membre des Forces de l'ordre d'Altis Amende de 70.000€ + 20.000€ si un meutre est commis + frais d' hospitalisation sous préavis d'un médecin

-Viol sur un membre du Gouvernement d'Altis Amende de 100.000€ + 40.000€ si un meutre est commis + frais d' hospitalisation sous préavis d'un médecin


Article 5;

-La consommation de produit illégales, La vente de produit illégales, Le trafic de produit illégales, La récolte de produit illégales:

-La récolte de produit / liquide illégales (Weed, Cocaïne, Meth, La pêche à la tortue, L'héroïne) Amende de 120.000€ et ajouts de la somme trouvé dans le véhicule + saisie de la

-marchandise et emmener le suspect pour une fouille approfondit au poste de police + mise en fourrière du véhicule

-La consommation de produit illégales est interdit Amende de 50.000€ + saisie de la marchandise et embarqué le suspect pour une fouille approfondit au poste de police

-La revente de produit illégale est interdite Amende de 100.000€ + saisie de la marchandise et embarqué le suspect pour une fouille approfondit au Poste de Police + mise en fourrière du véhicule

-Le trafic de drogue, de liquide et de substance illégales est interdit Amende de 150.000€ par camion et pour toutes les personnes étant dans le véhicule


Article 6; Arnaque, Corruption, Outrage à Agents:


-Toute arnaque au près d'un commerçant, force de l'ordre ou membre du gouvernement est interdit par la loi Amende de 5.000€

-La corruption (ex: donnez de l'argent à un policier / Militaire / membre du gouvernement) est interdit par les loi d'Altis Amende de 35.000€ si il refuse de payé, direction la prison

-L'outrage à agent (ex: bouffon, ferme ta bouche dit sur un policier / Militaire / membre du gouvernement) Amende de 10.000€
Refus obtempéré après avertissement orale / tirs de sommation Amende de 10.000€


Article 7; Meurtre, Tentative de Meutre,


-Tentative de Meurtre sur un citoyen d'Altis Amende de 150.000€ saisie de l'arme, embarqué le suspect pour une fouille approfondit + saisie du permis d'arme à feu

-Tentative de Meurtre sur un membre des forces de l'ordres Amende de 170.000€ saisie de l'arme, embarqué le suspect pour une fouille approfondit + saisie du permis d'arme à feu + 10 minute de prison (10 ans dit in – game)
Tentative de Meurtre sur un membre du Gouvernement d'Altis Amende de 190.000€ saisie de l'arme, embarqué le suspect pour une fouille approfondit + saisie du permis d'arme à feu + 10 minute de prison (10 ans dit in – game)
Meurtre sur un citoyen d'Altis Amende 200.000€ + prison
Meurtre sur un agent des forces de l'ordre Amende de 270.000€ + prison
Meurtre sur un membre du Gouvernement d'Altis 350.000€ + prison


Article 8; Effraction, Tentative d'effraction:

-Toutes tentative d'effraction chez une personnes est interdit sous peine d'une Amende de 5.000€ + restitution des bien au propriétaire si possible (voir article 3)

-Toutes effraction chez une personnes sans sont autorisation est interdit par la loie sous peine d'une amende de 10.000€ + restitution des bien au propriétaire si possible


Article 9; Évasion de la prison, Tentative d'évasion de la prison:


-Toutes tentative d'évasion de la prison (centre pénitencier) est punis par la loi sous peine d'une Amende de 125.000€ par membre participant à l'évasion

-Toutes évasion de la prison est punis par la loi sous peine d'un RETOUR EN PRISON

-Effraction dans un Base Militaire (L'individu peut être abattue si il est pas attrapé ou si il ne veut pas négocié) Amende de 150.000€ par personnes

Article 10, Usage de son arme à feu:

-Usage d’une arme à feu sur les forces de l’ordre + saisie des armes + 5 minutes de prison et une Amende de 45.000€

-Usage d’une arme à feu sur les représentant du Gouvernement d'Altis saisie des armes + 5 minutes de prison et une Amende de 45.000€

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